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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
taux directeurs de la BCE loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
droits de douane loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
capitaux circulants loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
faux n. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux n. m.
taux d'investissement loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
droits d'enregistrement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
frais généraux loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
faux fret loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
revenu national aux prix du marché loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
nouveaux entrants loc. m.
capitaux flottants loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
taux de service loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux d'écoute loc. m.
droits annexes loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
taux de retour loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux de transformation loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
taux d'épargne loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
marginal, marginale, marginaux adj.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
capitaux n. m. p.
bureaux à la carte loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
évasion des capitaux loc. f.
droits ad valorem loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
TEG : Taux Effectif Global sigle
droits de petite voirie loc. m.
magasins généraux loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux de duplication loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
vente aux enchères loc. f.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
taux plafond loc. m.
taux de circulation loc. m.
marché de travaux loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
taux d'expansion loc. m.
marché aux puces loc. m.
taux de change flottant loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
taux d'observation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux de distribution loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
taux actuariel loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
terminal, terminaux n. m.
taux d'obsolescence loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
droits d'auteur loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
avantages commerciaux différés loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
taux d'intérêt loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux de croissance loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
taux plancher loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
crédit de droits loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
faux fond n. m.
capitaux permanents loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux d'usure loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
taux de fidélité loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
taux bonifié loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux de réponse loc. m.
taux d'échange loc. m.
marché des capitaux loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
capitaux propres loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
abus de biens sociaux loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
ATD : accord de taux à constat différé sigle
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
auxiliaire de justice loc. m.
taux d'équipement loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.