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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de créance loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de place loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
référencement payant loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit litigieux loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droiture (en) loc. adv.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'établissement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
box (p. boxes) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit au bail loc. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'asile loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
offre autopayante loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de gage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de poursuite loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits annexes loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit exclusif loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
signal (p. : signaux) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit à l'image loc. m.
qui de droit loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de réponse loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
bail (p. : baux) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits spécifiques loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de recours loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de priorité loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit européen loc. m.
droit mou loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.