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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
consommation finale des ménages état des échéances des créances et des dettes SICOVAM : Société Interprofessionnelle pour la COmpensation des VAleurs Mobilières commission des marchés chef d'achats ou chef des achats ou chef du service des achats programme des ventes marché à terme de marchandises DEQ : delivered ex quay… named port of destination règles d'origine étude de marché descriptive
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