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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
WCF : fédération mondiale des chambres de commerce actions générales de promotion des ventes formation des prix théorie des systèmes recouvrement des créances CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales loi des 20/80 ou loi de Pareto DPO : délégué à la protection des données commission des sondages désaisonnalisation
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