Dictionnaire commercial

A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Résultat de la recherche	Genre
tarif douanier ou des douanes	loc. m.
droit européen	loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux	sigle
droits d'accise	loc. m.
dédouanement	n. m.
droit de timbre	loc. m.
droit de place	loc. m.
crédit de droits	loc. m.
droit d'accès à l'information	loc. m.
droit de gage	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droit à l'image	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
droit de rétention	loc. f.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes	sigle
droit de la consommation	loc. m.
droit commercial	loc. m.
droit de rachat	loc. m.
sous douane	loc. adv.
soumission en douane	loc. f.
DPA : droit de première accession	loc. m.
droits d'auteur	loc. m.
taux d'intérêt préférentiel	loc. m.
classement préférentiel des marques	loc. m.
droit de visite	loc. m.
droits d'accès à un marché	loc. m.
dépôt en douane	loc. m.
droit du marketing	loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial	loc. m.
droit de l'entreprise	loc. m.
droit de poursuite	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
BOD : Bulletin officiel des douanes	sigle
droits annexes	loc. m.
retour sous douane	loc. m.
droit de vote	loc. m.
expert en douane	loc. m.
dédouaner	v. tr.
droits de petite voirie	loc. m.
droit civil	loc. m.
droit de la concurrence	loc. m.
livré droits acquittés	loc. m.
droit d'option	loc. m.
droit de prélèvement	loc. m.
droit de priorité	loc. m.
droit de propriété	loc. m.
droit de créance	loc. m.
entrepôt de douane	loc. m.
droit préférentiel	loc. m.
droiture (en)	loc. adv.
droit de dénonciation	loc. m.
emplacement préférentiel	loc. m.
entrepôt sous douane	loc. m.
agent en douane	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
droit au bail	loc. m.
droit antidumping	loc. m.
droit d'auteur	loc. m.
droits de douane	loc. m.
prix franco dédouané	loc. m.
droit administratif ou public	loc. m.
droit de timbre douanier	loc. m.
droit d'entrée	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
droit de tirage	loc. m.
droit mou	loc. m.
tarif préférentiel	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
droit litigieux	loc. m.
droit de recours	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
droits ad valorem	loc. m.
droit d'asile	loc. m.
droit de résiliation	loc. m.
droit de la distribution	loc. m.
droit de circulation	loc. m.
droit de mouillage	loc. m.
droit privé	loc. m.
valeur en douane	loc. f.
droit de reproduction	loc. m.
bureau de douane	loc. m.
régime préférentiel	loc. m.
prix préférentiel	loc. m.
droit exclusif	loc. m.
prix loco dédouanement	loc. m.
obligation cautionnée en douane	loc. f.
droit compensatoire	loc. m.
droit de souscription	loc. m.
abus de droit	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droit d'appréhension	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droits dérivés	loc. m.
commissionnaire en douane	loc. m.
droit de réponse	loc. m.
qui de droit	loc. m.
droit d'établissement	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
Droit en imsage	n. comp. m.
déclarant en douane	loc. m.
droit de présentation	loc. m.
code des douanes	loc. m.
ayant droit (p. ayants droit)	loc. m.
droit d'attribution d'actions	loc. m.

Nouveaux mots

droit de douane préférentiel

Mots à découvrir

Les plus consultés

Autres pépites