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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de gage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de vote loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits ad valorem loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
abus de droit loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit compensatoire loc. m.
droit exclusif loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
crédit de droits loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de la distribution loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
commission européenne loc. f.
droits de douane loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de visite loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de réponse loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
UE : Union européenne sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de timbre loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit privé loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit antidumping loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
carte paneuropéenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits dérivés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit civil loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droits spécifiques loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de priorité loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de tirage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Fonds européen d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de présentation loc. m.