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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de rachat loc. m.
droit de réponse loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
crédit de droits loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de tirage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit litigieux loc. m.
droit d'auteur loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'affichage loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit du marketing loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de gage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accise loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit privé loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit antidumping loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
qui de droit loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit mou loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit compensatoire loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit au bail loc. m.
droit de créance loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits annexes loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de place loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de mouillage loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de souscription loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de visite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la distribution loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
commission européenne loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de vote loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.