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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de priorité loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit mou loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
droit de gage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la consommation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accise loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de présentation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la distribution loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit civil loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de place loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
abus de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de souscription loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de réponse loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droits annexes loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit privé loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre loc. m.
UE : Union européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit du marketing loc. m.
droits de douane loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit commercial loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit antidumping loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de tirage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit au bail loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
droit de rétention loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.