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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
bail (p. : baux) n. m.
droit d'auteur loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
box (p. boxes) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de vote loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits de petite voirie loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits ad valorem loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'entrée loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit mou loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'option loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit européen loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de place loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit privé loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit au bail loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit compensatoire loc. m.
droit civil loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de douane loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits spécifiques loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de gage loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit préférentiel loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de présentation loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
qui de droit loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'auteur loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de recours loc. m.
droiture (en) loc. adv.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
référencement payant loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.