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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit mou loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit d'établissement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de place loc. m.
droit de propriété loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de douane loc. m.
crédit de droits loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit litigieux loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de tirage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit civil loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'auteur loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'option loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
abus de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de circulation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre loc. m.
commission européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits dérivés loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de vote loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
carte paneuropéenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de rachat loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de gage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de souscription loc. m.
qui de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de réponse loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la concurrence loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'asile loc. m.
droits spécifiques loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit privé loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit préférentiel loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle