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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit litigieux loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de résiliation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de tirage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de visite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit privé loc. m.
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
droits ad valorem loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de timbre loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de vote loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.
droit civil loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit du marketing loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'auteur loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la consommation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commission européenne loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la concurrence loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'affichage loc. m.
droit d'établissement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de place loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits spécifiques loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UE : Union européenne sigle
droit au bail loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
livré droits acquittés loc. m.