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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
marché haussier accroissement en profondeur du marché d'un produit marché vendeur marché à terme de valeurs mobilières marché de travaux AEMF - Autorité européenne des marchés financiers marché de production semi-rural de gros ou d'expédition MIN : marché d'intérêt national marché de fournitures pénétrabilité d'un marché
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