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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Droit en imsage n. comp. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit litigieux loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de résiliation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'asile loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de priorité loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit antidumping loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de place loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits annexes loc. m.
abus de droit loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rétention loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit civil loc. m.
droits de douane loc. m.
droit commercial loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de gage loc. m.
qui de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit à l'image loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
livré droits acquittés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de visite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de souscription loc. m.
droit exclusif loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit privé loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de présentation loc. m.
droit de créance loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commission européenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de recours loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit mou loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de vote loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de propriété loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit du marketing loc. m.