A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de réponse loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit commercial loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de présentation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit du marketing loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de place loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de recours loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
crédit de droits loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit civil loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de créance loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit à l'image loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
qui de droit loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rétention loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
commission européenne loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'option loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de circulation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droiture (en) loc. adv.
droit compensatoire loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accise loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de vote loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit privé loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit exclusif loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droit antidumping loc. m.