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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits dérivés loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de gage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit mou loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit privé loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'affichage loc. m.
abus de droit loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit exclusif loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de créance loc. m.
droits annexes loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'asile loc. m.
droit de la consommation loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit du marketing loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accise loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits ad valorem loc. m.
crédit de droits loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'entrée loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de souscription loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'option loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de tirage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit commercial loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit à l'image loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre loc. m.
commission européenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit antidumping loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de recours loc. m.