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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
taux plancher loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
taux de fidélité loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
taux d'équipement loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
capitaux propres loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
taux de change flottant loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
vente aux sous-enchères loc. f.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
avantages commerciaux différés loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
taux de lecture d'une publication loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
échanges commerciaux loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
taux de service loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
livré droits acquittés loc. m.
taux de circulation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
capitaux n. m. p.
taux nominal ou facial loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
marché des capitaux loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
taux de distribution loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux d'usure loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
sensibilité aux prix loc. f.
auxiliaire du commerce loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
taux plafond loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
kiosque à journaux loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
taux d'écoute loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
taux directeurs de la BCE loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
taux bonifié loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
liste de cadeaux loc. f.
évasion des capitaux loc. f.
taux actuariel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux de retour loc. m.
taux de transformation loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
marché aux puces loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
marginal, marginale, marginaux adj.
marché de travaux loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
taux d'intensité du marché loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
taux de réponse loc. m.
taux d'investissement loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux d'exclusivité loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
taux de duplication loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits de douane loc. m.
capitaux flottants loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
taux n. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
vente aux enchères loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux d'observation loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
capitaux circulants loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
frais généraux loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits annexes loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
magasins généraux loc. m.
terminal, terminaux n. m.
commissaire aux comptes loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
faux fret loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CCP : compte-chèques postaux sigle
crédit de droits loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
taux d'échange loc. m.
taux de croissance loc. m.
faux n. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
droits d'accise loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux d'occupation du marché loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
taux d'expansion loc. m.
capitaux permanents loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
auxiliaire de justice loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
taux d'épargne loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
faux fond n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
taux d'intérêt loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de biens sociaux loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle