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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
crédit de droits loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit européen loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit exclusif loc. m.
droit antidumping loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit civil loc. m.
droit litigieux loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit compensatoire loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de visite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
référencement payant loc. m.
droit de créance loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'entrée loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'option loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droits dérivés loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
abus de droit loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de réponse loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits annexes loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de recours loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de douane loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit privé loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.