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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause résolutoire clause pari passu clause incitative clause de compétence clause de premier refus clause dite de négligence clause compromissoire commission des clauses abusives clause d'agrément clause de non-concurrence

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