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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services flambée des prix cloisonnement des tâches cumul des ventes code des marchés publics méthodes d'observation BOD : Bulletin officiel des douanes indice des prix de détail classement des marchandises publicité clandestine
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