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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit civil loc. m.
droit privé loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de place loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'auteur loc. m.
droits de douane loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de réponse loc. m.
droit d'asile loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de recours loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de reproduction loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
atteinte aux droits loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit mou loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de présentation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
UE : Union européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'accise loc. m.
droit d'option loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de priorité loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
abus de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de tirage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
crédit de droits loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'appréhension loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de gage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de visite loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits ad valorem loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.