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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
service des instruments de mesure marché à terme de marchandises échantillonnage par la méthode des itinéraires magasin d'exposition des produits du catalogue domaine des collectivités locales CJO : correction des jours ouvrables Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet marketing industriel ou des biens de production regroupement des achats d'espace consommation finale des ménages
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