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droit européen

Résultat de la recherche Genre
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de souscription loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droiture (en) loc. adv.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de priorité loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
IME : institut monétaire européen sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de reproduction loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
crédit de droits loc. m.
droit privé loc. m.
droits ad valorem loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de vote loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de place loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de propriété loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'option loc. m.
droit antidumping loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
commission européenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'accise loc. m.
droit de circulation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de timbre loc. m.
droit de gage loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de douane loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit litigieux loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit mou loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'asile loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits dérivés loc. m.
droit de rétention loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au bail loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit civil loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit exclusif loc. m.