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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) promoteur des ventes gestionnaire des compétences WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs DREE : Direction des Relations Economiques Extérieures échelle paire d'attitudes commission de dépouillement des offres FDES : Fonds de Développement Economique et Social méthode des protocoles régime des retours
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