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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
conditionnement des masses port payé jusqu'à... (lieu de destination convenu) flambée des prix FDES : Fonds de Développement Economique et Social coût et fret (port de destination convenu) marché d'études ou de prestations intellectuelles FNCV : Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs échantillonnage par la méthode des itinéraires marque d'origine
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