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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droiture (en) loc. adv.
droit de vote loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
atteinte aux droits loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de créance loc. m.
droits de douane loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit commercial loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'asile loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de poursuite loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de timbre douanier loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits de grande voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit litigieux loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit à l'image loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit mou loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de rachat loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'établissement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de priorité loc. m.
droit de visite loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de résiliation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits annexes loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit compensatoire loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'option loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
qui de droit loc. m.
droit privé loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de place loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de reproduction loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit civil loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'entrée loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la consommation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
droit de recours loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit au bail loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de souscription loc. m.
droit de mouillage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de propriété loc. m.