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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de place loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droiture (en) loc. adv.
qui de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit mou loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de gage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit civil loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de présentation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de recours loc. m.
droits d'affichage loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit litigieux loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la consommation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de la distribution loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit antidumping loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'appréhension loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits spécifiques loc. m.
crédit de droits loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit privé loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
abus de droit loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de souscription loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de rachat loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit exclusif loc. m.
UE : Union européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits dérivés loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accise loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de créance loc. m.
commission européenne loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de tirage loc. m.