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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
MONEP : marché des options négociables à Paris consommation intermédiaire ou des entreprises promotion des ventes auprès de la force de vente stabilité des prix BOAMP : bulletin officiel des annonces des marchés publics appellation d'origine SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements désabonner (se) BOD : Bulletin officiel des douanes gel des crédits
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