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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
chef de marché T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire taux de couverture d'un marché marché spécifique du produit marché des non-consommateurs relatifs marché de production semi-rural de gros ou d'expédition marché de travaux marché de référence part de marché en valeur marché de gros de denrées alimentaires
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