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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits ad valorem loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit exclusif loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de recours loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de créance loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de circulation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit de visite loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit à l'image loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit privé loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de tirage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de rachat loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits annexes loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'auteur loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la concurrence loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit au bail loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit du marketing loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
commission européenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de souscription loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
droiture (en) loc. adv.
qui de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de vote loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de la distribution loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de réponse loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit mou loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de présentation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'affichage loc. m.
droit commercial loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de place loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits dérivés loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'option loc. m.