Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause résolutoire
clause de premier refus
clause d'échelle mobile
clause commerciale
clause abusive
clause rouge
commission des clauses abusives
clause compromissoire
clause de sauvegarde
clause de non-rétablissement
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