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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
formation des prix TOF : tableau des opérations financières GENCOD EAN FRANCE : groupement d'études et de normalisation de codification régime des retours Commission centrale des marchés (CCM) gestion des compétences service promotion des ventes URSSAF : Uunion pour le Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales code des marchés publics OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services
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