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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
escalade des prix état des échéances des créances et des dettes taux des frais de possession d'un article balance des biens et services ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation indépendance des exercices comptables désaisonnaliser salle des ventes méthode des deux casiers DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes
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