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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
couverture commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de présentation loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
carte commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
logistique commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
commercialité n. f.
droit d'établissement loc. m.
objectif commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
planification commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de visite loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
qui de droit loc. m.
produit commercialisable loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
crédit de droits loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
international commercial terms angl.
droit d'asile loc. m.
clause commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
centre commercial loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
convention commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
contrôle commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
technico-commercial n. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
droit d'entrée loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
recherche commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
politique commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
paracommercialisme n. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit antidumping loc. m.
preuve commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
commercialisation n. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droits annexes loc. m.
droits ad valorem loc. m.
risque commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
saturation commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit européen loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
attaché commercial loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
enseignement commercial loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
percée commerciale loc. f.
commercialisable adj.
arbitrage commercial international loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
juridiction commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
nom commercial loc. m.
semaine commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit d'option loc. m.
publicité commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de prélèvement loc. m.
études commerciales loc. f. p.
stratégie de communication commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit civil loc. m.
droit de reproduction loc. m.
rendement commercial loc. m.
droits d'affichage loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
parasitisme commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de la distribution loc. m.
télévision commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
société commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de souscription loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de priorité loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de mouillage loc. m.
attraction commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
administration commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
stratégie commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit mou loc. m.
fonds commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
information commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
unité commerciale loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
droit au bail loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de rachat loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
abus de droit loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droits d'accise loc. m.
fonction commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit de rétention loc. f.
coopération commerciale loc. f.