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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit administratif ou public loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de priorité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit à l'image loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de circulation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit civil loc. m.
droit commercial loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
crédit de droits loc. m.
droit mou loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits annexes loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
IME : institut monétaire européen sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de dénonciation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits dérivés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits ad valorem loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de propriété loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit exclusif loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit compensatoire loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droiture (en) loc. adv.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit privé loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de vote loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'asile loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit au bail loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'option loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
qui de droit loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de souscription loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de recours loc. m.
droit antidumping loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
abus de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle