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droit européen

Résultat de la recherche Genre
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'auteur loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de la consommation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de douane loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de recours loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits dérivés loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droiture (en) loc. adv.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
qui de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
commission européenne loc. f.
droits annexes loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de rétention loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de réponse loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'accise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de créance loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de gage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'affichage loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de visite loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
abus de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit du marketing loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit d'entrée loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de souscription loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de place loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit litigieux loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit privé loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit au bail loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit mou loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de rachat loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit antidumping loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.