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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de place loc. m.
droit préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits dérivés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de gage loc. m.
droit du marketing loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits annexes loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accise loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de résiliation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
UE : Union européenne sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits spécifiques loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit antidumping loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de rachat loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit civil loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de vote loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit litigieux loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
commission européenne loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit exclusif loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de circulation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit privé loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit commercial loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
droit de souscription loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'établissement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de rétention loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'auteur loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.