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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de souscription loc. m.
droit de poursuite loc. m.
commission européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit privé loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit à l'image loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'entrée loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
droits annexes loc. m.
droit civil loc. m.
abus de droit loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
crédit de droits loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de présentation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de mouillage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de tirage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de circulation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'affichage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de vote loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
UE : Union européenne sigle
droit antidumping loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de place loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de visite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de recours loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la concurrence loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de réponse loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'option loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de timbre loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de priorité loc. m.
droit mou loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rachat loc. m.