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droit européen

Résultat de la recherche Genre
EEE : Espace Economique Européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au bail loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit du marketing loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de résiliation loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de vote loc. m.
droits d'accise loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'entrée loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit privé loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit litigieux loc. m.
droits annexes loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de créance loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de tirage loc. m.
abus de droit loc. m.
commission européenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de rachat loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits de grande voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit commercial loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de prélèvement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits spécifiques loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits ad valorem loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'asile loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits dérivés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit mou loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de circulation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit civil loc. m.
droits de douane loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de rétention loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de place loc. m.
droit de présentation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de priorité loc. m.