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acte sous seing privé

Résultat de la recherche Genre
sous-commandier n. m.
acte de vente loc. m.
sous-louer v. tr.
actif sous-jacent loc. m.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
économie domestique ou privée loc. f.
sous-production n. f.
sous-traitance n. f.
sous-locataire n. m. / n. f.
copie privée loc. f.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
acte authentique loc. m.
facteur de production loc. m.
caractère statistique loc. m.
sous-agent n. m.
secteur privé loc. m.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
vente aux sous-enchères loc. f.
sous seing privé loc. adj.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
entreprise privée loc. f.
sous-traitance de spécialité loc. f.
sous-commande n. f.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
concepteur-rédacteur loc. m.
soldes privés loc. m.
caractéristique adj. / n. f.
abus de blanc-seing loc. m.
droit privé loc. m.
retour sous douane loc. m.
rédacteur publicitaire, rédactrice publicitaire loc. m.
dessous-de-table n. m. inv.
facteur d'attention loc. m.
effets privés loc. m.
sous-traitance de capacité loc. f.
acte de commerce loc. m.
sous-développé part. passé / adj.
rédacteur-concepteur n. m.
sous-traiter v. tr.
vente à condition ou sous condition loc. f.
contracter v. tr.
acte exécutoire loc. m.
entrepôt sous douane loc. m.
sous garantie loc. adj.
administrations privées loc. f. p.
livraison sous palan loc. f.
acte normal de gestion loc. m.
sous-traitant n. m.
acte de notoriété loc. m.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
sous-développement n. m.
acte anormal de gestion loc. m.
sous-rayon n. m.
vente par souscription loc. f.
sous palan à bord loc. adv.
pacte n. m.
sous-marque n. f.
sous-consommation n. f.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
contreseing n. m.
sous douane loc. adv.
facteur n. m.
vie privée façon "Zuckerberg" loc. f. p.
contrefacteur n. m.
droit de souscription loc. m.
vente sous marque loc. f.
facteur de dissuasion loc. m.
compensation privée loc. f.
caractère saisonnier loc. m.
pacte d'actionnaires n. comp. m.
pacte de stabilité et de croissance loc. m.
nuage privé loc. m.
sous-produit n. m.
caractère n. m.
sous-activité n. f.
enquête par souscription loc. f.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.