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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit mou loc. m.
droits d'affichage loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits ad valorem loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit à l'image loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de rétention loc. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de poursuite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de place loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit d'établissement loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de reproduction loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit de la consommation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de tirage loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit privé loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit antidumping loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit commercial loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'auteur loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de recours loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de créance loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
crédit de droits loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de timbre loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de réponse loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit européen loc. m.
droit de vote loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'accise loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit civil loc. m.
droit d'option loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit au bail loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits de petite voirie loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
référencement payant loc. m.
droit d'asile loc. m.