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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CODEFI : COmité DEpartemental d'examen des problèmes de FInancement des entreprises Plateforme de gestion des données vente rendu ex ship... (port de destination convenu) revenu disponible brut des ménages rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) évaluation des tâches désaisonnalisation espace unique des paiements en euros certification des comptes service de la qualité des produits industriels (SQUALPI)
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