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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
TOF : tableau des opérations financières contrôle non destructif méthodes d'observation service des instruments de mesure CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation UDI : Identification unique des dispositifs médicaux modes de diffusion d'une publication WCF : fédération mondiale des chambres de commerce classement préférentiel des marques méthode des protocoles
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