A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
Droit en imsage n. comp. m.
consommation moyenne loc. f.
surconsommation n. f.
consommation responsable loc. f. p.
droits dérivés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit privé loc. m.
sous-consommation n. f.
droit de dénonciation loc. m.
société de consommation loc. f.
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
qui de droit loc. m.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
droit d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits spécifiques loc. m.
autoconsommation n. f.
PGC : produit de grande consommation sigle
marché de gros de consommation loc. m.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
consommation potentielle loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
droit de créance loc. m.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
droit de rachat loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de place loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
unité de consommation loc. f.
produit de consommation durable loc. m.
consommation marchande des ménages loc. f.
droit au bail loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit européen loc. m.
droits annexes loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
mise à la consommation loc. f.
droit de réponse loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
droit civil loc. m.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
historique des consommations loc. m.
droit de souscription loc. m.
prix à la consommation loc. m.
droit de propriété loc. m.
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit mou loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de la distribution loc. m.
consommation ostentatoire loc. f.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
droit d'asile loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
consommation induite loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
consommation finale des ménages loc. f.
droit de priorité loc. m.
consommation publique loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit à l'image loc. m.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
droit commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'affichage loc. m.
fonction de consommation loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'établissement loc. m.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de visite loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'option loc. m.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de présentation loc. m.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de timbre loc. m.