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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit exclusif loc. m.
droit litigieux loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'établissement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit du marketing loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de recours loc. m.
droit de présentation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de créance loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit privé loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de visite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'option loc. m.
droits d'accise loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de la distribution loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit mou loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
crédit de droits loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rachat loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de la concurrence loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de souscription loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
qui de droit loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit de circulation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit civil loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit d'appréhension loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de réponse loc. m.
commission européenne loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droit antidumping loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits spécifiques loc. m.
droits dérivés loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits annexes loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de priorité loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de mouillage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de place loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'affichage loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits ad valorem loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.