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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit du marketing loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit civil loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit commercial loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
commission européenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit antidumping loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
UE : Union européenne sigle
droit de priorité loc. m.
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits ad valorem loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de visite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'asile loc. m.
droit de place loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'établissement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rachat loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit à l'image loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit privé loc. m.
droit compensatoire loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de recours loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit mou loc. m.
droit de créance loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'accise loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit d'option loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rétention loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit d'appréhension loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits spécifiques loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
droits annexes loc. m.
crédit de droits loc. m.
abus de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'affichage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au bail loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.