A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit européen

Résultat de la recherche Genre
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de la consommation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de recours loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'option loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits de douane loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit à l'image loc. m.
crédit de droits loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'accise loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de place loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de réponse loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit exclusif loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de présentation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de propriété loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit privé loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rétention loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit compensatoire loc. m.
droit au bail loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'asile loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits annexes loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
commission européenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de circulation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BCE : Banque centrale européenne sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de visite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit mou loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droits de grande voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de gage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de poursuite loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
qui de droit loc. m.
droits dérivés loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit civil loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de créance loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droits ad valorem loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle