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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
taux de duplication loc. m.
kiosque à journaux loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
bail (p. : baux) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
revenu national aux prix du marché loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
taux d'expansion loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
faux fond n. m.
taux de retour loc. m.
TEG : Taux Effectif Global sigle
nominal, nominale, nominaux adj.
Obligation à taux variable loc. f.
taux de change flottant loc. m.
droits d'accise loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits annexes loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
taux de possession d'un article loc. m.
taux n. m.
crédit à taux révisable loc. m.
auxiliaire du commerce loc. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
taux d'intensité du marché loc. m.
vente aux enchères loc. f.
taux d'usure loc. m.
capitaux permanents loc. m.
taux d'observation loc. m.
taux d'investissement loc. m.
commissaire aux apports loc. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux de service loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
marché des capitaux loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
marché aux puces loc. m.
capitaux propres loc. m.
droits de douane loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
capitaux circulants loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
faux n. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
taux d'exclusivité loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
taux d'actualisation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux de circulation loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
taux d'écoute loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
terminal, terminaux n. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux de fidélité loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
taux d'échange loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
faux fret loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
taux d'obsolescence loc. m.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
taux de réponse loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
bureaux à la carte loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
échanges commerciaux loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
taux plafond loc. m.
droits dérivés loc. m.
taux bonifié loc. m.
magasins généraux loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
frais généraux loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
comptes spéciaux loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
capitaux flottants loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
taux de distribution loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
taux de croissance loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux actuariel loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
marché de travaux loc. m.
taux plancher loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux directeurs de la BCE loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'épargne loc. m.
taux de transformation loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
CCP : compte-chèques postaux sigle
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
crédit de droits loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
abus de biens sociaux loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
droits de grande voirie loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
taux d'équipement loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
commissaire aux comptes loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
capitaux n. m. p.
avantages commerciaux différés loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux annualisé effectif global loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.