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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de rétention loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de poursuite loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit de présentation loc. m.
rendement commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
saturation commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
contrôle commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
administration commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
stratégie commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
sciences commerciales loc. f. p.
droits de grande voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'asile loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
propriété commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de priorité loc. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
nom commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit européen loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
commercialiser v. tr.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de place loc. m.
produit commercialisable loc. m.
centre commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
direction commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit à l'image loc. m.
société commerciale loc. f.
droit de vote loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
information commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
communication commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de recours loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droit de créance loc. m.
crédit de droits loc. m.
preuve commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits spécifiques loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la consommation loc. m.
budget commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
droit antidumping loc. m.
publicité commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
objectif commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
appareil commercial loc. m.
commercialité n. f.
droit d'entrée loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droits ad valorem loc. m.
droits annexes loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit de résiliation loc. m.
barattage commercial n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
clause commerciale loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de la distribution loc. m.
attaché commercial loc. m.
fonds commercial loc. m.
commercialisation n. f.
droit administratif ou public loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de circulation loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
conseiller commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de douane loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
semaine commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
commercialisable adj.
paracommercialisme n. m.
recherche commerciale loc. f.
technico-commercial n. m.
droit d'option loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit au bail loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
gestion commerciale loc. f.
risque commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit préférentiel loc. m.
enseignement commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit exclusif loc. m.
coopération commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit mou loc. m.