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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de réponse loc. m.
abus de droit loc. m.
droit préférentiel loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accise loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits dérivés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'auteur loc. m.
droits d'affichage loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit litigieux loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit privé loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'option loc. m.
droits ad valorem loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de résiliation loc. m.
qui de droit loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de propriété loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de souscription loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
livré droits acquittés loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de priorité loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits de douane loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'entrée loc. m.
droit exclusif loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droits spécifiques loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droiture (en) loc. adv.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de tirage loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de place loc. m.
droit de gage loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droits annexes loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit à l'image loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de visite loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit antidumping loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit mou loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit civil loc. m.
droit compensatoire loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
IME : institut monétaire européen sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle