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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de présentation loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de rachat loc. m.
droit de vote loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BCE : Banque centrale européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de réponse loc. m.
droits d'accise loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
abus de droit loc. m.
commission européenne loc. f.
droit privé loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de timbre loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits ad valorem loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits annexes loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit exclusif loc. m.
UE : Union européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits de douane loc. m.
droit mou loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'auteur loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'asile loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits dérivés loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit d'appréhension loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de propriété loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
crédit de droits loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
droit commercial loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de mouillage loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
qui de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de rétention loc. f.
droit de créance loc. m.