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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause de la nation la plus favorisée clause de sauvegarde clause de non-concurrence clause du client le plus favorisé clause de non-rétablissement clause de juridiction clause de pénétration clause incitative clause pénale clause commerciale

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