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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
arbitrage commercial international loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droits annexes loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
lettre de crédit commercial loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
paracommercialisme n. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
agent commercial loc. m.
preuve commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
rendement commercial loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit préférentiel loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
clause commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
psychologie commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de présentation loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit de tirage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
fonction commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de réponse loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
produit commercialisable loc. m.
droit de souscription loc. m.
attraction commerciale loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
abus de droit loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
nom commercial loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit du marketing loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit antidumping loc. m.
centre commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
administration commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
politique commerciale loc. f.
déficit de la balance commerciale loc. m.
tactique commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
frais de commercialisation loc. m.
international commercial terms angl.
droit à l'image loc. m.
droit de recours loc. m.
risque commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
technico-commercial n. m.
droit de visite loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
convention commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
information commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'option loc. m.
enseignement commercial loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit litigieux loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
commercialiser v. tr.
droit mou loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de priorité loc. m.
objectif commercial loc. m.
droit de créance loc. m.
budget commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
propriété commerciale loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
gestion commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
droit de résiliation loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
rentabilité commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
unité commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits spécifiques loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
direction commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
société commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de rachat loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits ad valorem loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
planification commerciale loc. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droiture (en) loc. adv.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droit civil loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
recherche commerciale loc. f.
commercialité n. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit de place loc. m.
carte commerciale loc. f.
couverture commerciale loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
commercialisation n. f.
droit européen loc. m.
commercialisable adj.
coopération commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
balance commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.