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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de mouillage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'auteur loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit civil loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
UE : Union européenne sigle
droit de la consommation loc. m.
droit de présentation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de place loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de rachat loc. m.
commission européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits annexes loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits dérivés loc. m.
droit de timbre loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit mou loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit du marketing loc. m.
droit de souscription loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
abus de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits ad valorem loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit compensatoire loc. m.
droit d'entrée loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit à l'image loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
qui de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de visite loc. m.
droit commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de recours loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
droit privé loc. m.
droit au bail loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
droit de priorité loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de circulation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit administratif ou public loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de poursuite loc. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit antidumping loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'appréhension loc. m.
crédit de droits loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits d'accise loc. m.