Dictionnaire commercial

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DTS : droits de tirage spéciaux

Résultat de la recherche	Genre
droits ad valorem	loc. m.
droits spécifiques	loc. m.
droits d'affichage	loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droit de tirage	loc. m.
tirage équifractionné ou alterné	loc. m.
droits dérivés	loc. m.
tirage déclaré	loc. m.
tirage contrôlé	n. m.
tirage au hasard	loc. m.
droits d'octroi de mer	loc. m.
droits de grande voirie	loc. m.
droits de douane	loc. m.
droits d'enregistrement	loc. m.
droits de petite voirie	loc. m.
tirage couplé ou cumulé ou jumelé	loc. m.
atteinte aux droits	loc. f.
droits d'auteur	loc. m.
vente rendu droits acquittés	loc. f.
crédit de droits	loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)	loc. adj.
droits d'accès à un marché	loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet	sigle
livré droits acquittés	loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés	loc. f.
comptes spéciaux	loc. m.
droits annexes	loc. m.
date de tirage	loc. f.
test sur tirage équifractionné	loc. m.
droits d'accise	loc. m.

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