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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
droits d'octroi de mer loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
CCP : compte-chèques postaux sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
taux de retour loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
écoute des réseaux sociaux loc. f.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
taux n. m.
kiosque à journaux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
taux de transformation loc. m.
avantages commerciaux différés loc. m.
liste de cadeaux loc. f.
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
commissaire aux apports loc. m.
taux de fidélité loc. m.
marché de travaux loc. m.
capitaux n. m. p.
marginal, marginale, marginaux adj.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
taux de duplication loc. m.
marché aux puces loc. m.
optimal, optimale, optimaux adj.
capitaux permanents loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
taux d'usure loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
frais généraux loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
abus de biens sociaux loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
taux de croissance loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
taux d'exclusivité loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
taux d'écoute loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
sensibilité aux prix loc. f.
nominal, nominale, nominaux adj.
auxiliaire du commerce loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
vente aux enchères loc. f.
taux d'actualisation loc. m.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
crédit de droits loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
capitaux flottants loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
échanges commerciaux loc. m.
faux fond n. m.
travaux en régie loc. m.p.
TEG : Taux Effectif Global sigle
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
signal (p. : signaux) n. m.
droits de grande voirie loc. m.
Obligation à taux variable loc. f.
taux bonifié loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
nouveaux entrants loc. m.
droits ad valorem loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux plafond loc. m.
taux de couverture des importations loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
taux de rotation des stocks loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
faux n. m.
droits d'affichage loc. m.
régional, régionale, régionaux adj.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux de distribution loc. m.
cession de biens aux créanciers loc. f.
taux de réponse loc. m.
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux nominal ou facial loc. m.
taux de circulation loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
capitaux propres loc. m.
taux de couverture d'un marché loc. m.
taux d'observation loc. m.
taux de service loc. m.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
droits d'accise loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
capitaux circulants loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
terminal, terminaux n. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
droits d'auteur loc. m.
taux d'expansion loc. m.
taux d'épargne loc. m.
faux fret loc. m.
mandataire aux Halles loc. m.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
taux annualisé effectif global loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
droits spécifiques loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
taux d'équipement loc. m.
taux de change flottant loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
commissaire aux comptes loc. m.
taux plancher loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
droits de douane loc. m.
taux actuariel loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
taux d'échange loc. m.
taux d'obsolescence loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
taux de rendement du capital investi loc. m.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
droits annexes loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
taux d'investissement loc. m.
marché des capitaux loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
magasins généraux loc. m.
taux de capitalisation boursière loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
taux de l'intérêt légal loc. m.
droits dérivés loc. m.