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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits annexes loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UE : Union européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
commission européenne loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de propriété loc. m.
droit de place loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'auteur loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit privé loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droit commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de créance loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'option loc. m.
droit de la consommation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit mou loc. m.
droit d'entrée loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit à l'image loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit préférentiel loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit compensatoire loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de mouillage loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'accès à l'information loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit d'asile loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits ad valorem loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de rétention loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de tirage loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits de grande voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit du marketing loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de reproduction loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'affichage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit d'établissement loc. m.
droit civil loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accise loc. m.
qui de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de rachat loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de recours loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de la distribution loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.