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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
droit antidumping loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de rétention loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
qui de droit loc. m.
droit compensatoire loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de créance loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de recours loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de douane loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits ad valorem loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit d'entrée loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
UE : Union européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de circulation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit du marketing loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de mouillage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de vote loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits annexes loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accise loc. m.
abus de droit loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de priorité loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
crédit de droits loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de propriété loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droit à l'image loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de visite loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'affichage loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'option loc. m.
droit de rachat loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit mou loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit civil loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'asile loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle