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atteinte aux droits

Résultat de la recherche Genre
droits d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
objectifs généraux d'une entreprise loc. m.
taux de mémorisation d'une campagne publicitaire loc. m.
taux de retour loc. m.
taux des frais de possession d'un article loc. m.
UDI : Identification unique des dispositifs médicaux loc. f. p.
Obligation à taux variable loc. f.
taux d'usure loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
comptes commerciaux de la nation loc. m.
taux de distribution loc. m.
taux d'escompte bancaire loc. m.
taux d'actualisation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
TMM : taux du marché monétaire au jour le jour sigle
taux bonifié loc. m.
abus de biens sociaux loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
mandataire aux Halles loc. m.
taux de réponse loc. m.
taux de pénétration d'un produit sur un marché loc. m.
taux de couverture d'un panel loc. m.
LOLF : loi organique relative aux lois de finances sigle
commission des comptes commerciaux de la nation loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
taux de couverture publicitaire loc. m.
taux de renouvellement d'achat loc. m.
obligation à taux révisable loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'obsolescence loc. m.
nominal, nominale, nominaux adj.
droits d'octroi de mer loc. m.
taux de lecture d'une publication loc. m.
auxiliaire de justice loc. m.
taux nominal ou facial loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
taux de couverture des importations loc. m.
droits de douane loc. m.
taux de duplication loc. m.
taux d'occupation du marché loc. m.
taux de fidélité loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
travaux en régie loc. m.p.
taux de l'intérêt légal loc. m.
capitaux propres loc. m.
faux n. m.
revenu national aux prix des facteurs loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
fiscal, fiscale, fiscaux adj.
service auxiliaire de la vente loc. m.
taux d'intérêt loc. m.
taux de pénétration publicitaire loc. m.
capitaux n. m. p.
commissaire aux apports loc. m.
bureaux à la carte loc. m.
taux de possession d'un article loc. m.
revenu national aux prix du marché loc. m.
subliminal, subliminale, subliminaux adj.
TRI : tarifs routiers internationaux sigle
taux annualisé effectif global loc. m.
taux plancher loc. m.
TBB : taux de base bancaire ou de référence bancaire sigle
optimal, optimale, optimaux adj.
taux de capitalisation boursière loc. m.
auxiliaire adj. / n. m. / n. f.
taux de transformation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
taux de change flottant loc. m.
crédit de droits loc. m.
taux plafond loc. m.
vente via les réseaux sociaux loc. f. p.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
taux d'intérêt préférentiel loc. m.
marché de travaux loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
BRI : banque des règlements internationaux sigle
écoute des réseaux sociaux loc. f.
taux d'écoute loc. m.
convention d'échanges bilatéraux loc. f.
auxiliaire du commerce loc. m.
capitaux circulants loc. m.
vente aux enchères loc. f.
RPS : risques psychosociaux loc. m. p.
CCP : compte-chèques postaux sigle
droits de petite voirie loc. m.
ATD : accord de taux à constat différé sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
faux fond n. m.
taux d'équipement loc. m.
taux actuariel loc. m.
taux d'intérêt réel loc. m.
droits d'accise loc. m.
vente aux sous-enchères loc. f.
liste de cadeaux loc. f.
taux de service loc. m.
BIC : bénéfices industriels et commerciaux sigle
régional, régionale, régionaux adj.
taux d'exclusivité loc. m.
taux directeurs de la BCE loc. m.
taux de rentabilité loc. m.
taux d'observation loc. m.
taux de croissance loc. m.
taux de rendement du capital investi loc. m.
taux de l'argent ou du loyer de l'argent, au jour le jour loc. m.
taux d'intensité du marché loc. m.
faux fret loc. m.
taux n. m.
taux d'échange loc. m.
marché aux puces loc. m.
graphique à barres ou à tuyaux d'orgue loc. m.
marginal, marginale, marginaux adj.
dotation aux comptes d'amortissement et de provision loc. f.
report en arrière des déficits fiscaux loc. m.
taux d'investissement loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
terminal, terminaux n. m.
commissaire aux comptes loc. m.
marché des capitaux loc. m.
droits dérivés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
nouveaux entrants loc. m.
ajustements fiscaux à la frontière loc. m.
frais généraux loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'épargne loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'expansion loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
taux d'érosion de la clientèle loc. m.
taux de rupture ou de manque loc. m.
comptes spéciaux loc. m.
ESG : critères environnementaux, sociaux et de gouvernance loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
échanges commerciaux loc. m.
coût aux mille contacts utiles loc. m.
crédit à taux révisable loc. m.
évasion des capitaux loc. f.
magasins généraux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
bureaux d'acquits-à-caution loc. m.
scriptural, scripturale, scripturaux adj.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
capitaux flottants loc. m.
obligation à taux fixe loc. f.
taux de couverture d'un marché loc. m.
T4M : taux moyen mensuel du marché monétaire sigle
kiosque à journaux loc. m.
droits annexes loc. m.
capitaux permanents loc. m.
taux de circulation loc. m.
artisanal, artisanale, artisanaux adj.
cession de biens aux créanciers loc. f.
avantages commerciaux différés loc. m.
sensibilité aux prix loc. f.
TEG : Taux Effectif Global sigle
taux de rotation des stocks loc. m.