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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit civil loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de circulation loc. m.
référencement payant loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
offre autopayante loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit du marketing loc. m.
box (p. boxes) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits de grande voirie loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de place loc. m.
crédit de droits loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit litigieux loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit antidumping loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de créance loc. m.
abus de droit loc. m.
droit à l'image loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits ad valorem loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit mou loc. m.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'option loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit européen loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de vote loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de souscription loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de gage loc. m.
droit d'asile loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits annexes loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit exclusif loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit privé loc. m.
droit de réponse loc. m.