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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de gage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de créance loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
référencement payant loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
crédit de droits loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de souscription loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de rachat loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit à l'image loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la consommation loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de priorité loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
Droit en imsage n. comp. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
qui de droit loc. m.
droit européen loc. m.
abus de droit loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rétention loc. f.
journal (p. journaux) n. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de présentation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'auteur loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit litigieux loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit exclusif loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droit privé loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de place loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droits ad valorem loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'accise loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'entrée loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de visite loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.