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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause d'agrément clause dite de négligence clause de non-rétablissement clause de non-concurrence clause du client le plus favorisé clause de pénétration clause pari passu clause rouge clause de premier refus clause de juridiction

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