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Il n'y a qu'un terme pour 'cláusula' en Espagnol

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause compromissoire clause incitative clause du client le plus favorisé clause de juridiction clause de premier refus clause dite de négligence commission des clauses abusives clause de la nation la plus favorisée clause commerciale clause résolutoire

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