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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de mouillage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits dérivés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de présentation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit préférentiel loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits ad valorem loc. m.
droits d'affichage loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de souscription loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
commission européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit du marketing loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit litigieux loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la consommation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de priorité loc. m.
droit de créance loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit mou loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de recours loc. m.
qui de droit loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit exclusif loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
crédit de droits loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de tirage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'option loc. m.
droit de place loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits annexes loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
UE : Union européenne sigle
droit de l'entreprise loc. m.