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droit européen

Résultat de la recherche Genre
Fonds européen d'investissement sigle
droit de réponse loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de mouillage loc. m.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit antidumping loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'asile loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits ad valorem loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
UE : Union européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de rétention loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BCE : Banque centrale européenne sigle
abus de droit loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'affichage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de circulation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de place loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
droits dérivés loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de recours loc. m.
crédit de droits loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de créance loc. m.
droit d'option loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
qui de droit loc. m.
droit mou loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'établissement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de souscription loc. m.
commission européenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la distribution loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit privé loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de timbre loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit compensatoire loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de présentation loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de visite loc. m.