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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit litigieux loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit du marketing loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de créance loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de visite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit au bail loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits annexes loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de gage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de timbre loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de reproduction loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'auteur loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de propriété loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'affichage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits de douane loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit mou loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit à l'image loc. m.
droiture (en) loc. adv.
abus de droit loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de résiliation loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit privé loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit antidumping loc. m.
droit de priorité loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit d'auteur loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit exclusif loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'accise loc. m.
droit de la distribution loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit préférentiel loc. m.
qui de droit loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.