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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit compensatoire loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits ad valorem loc. m.
droit préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de mouillage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit privé loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de propriété loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de petite voirie loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit civil loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
abus de droit loc. m.
droit de souscription loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de vote loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits de douane loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de réponse loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de la consommation loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de gage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'appréhension loc. m.
commission européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
droit de place loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de recours loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits annexes loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit mou loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits dérivés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'établissement loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
atteinte aux droits loc. f.
droiture (en) loc. adv.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de résiliation loc. m.