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sous douane

Résultat de la recherche Genre
sous-marque n. f.
actif sous-jacent loc. m.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes sigle
sous-production n. f.
vente par souscription loc. f.
sous-agent n. m.
prix loco dédouanement loc. m.
sous-développé part. passé / adj.
soumission en douane loc. f.
sous-produit n. m.
livraison sous palan loc. f.
sous-commandier n. m.
sous-rayon n. m.
sous-traitance de capacité loc. f.
valeur en douane loc. f.
droit de souscription loc. m.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
commissionnaire en douane loc. m.
vente à condition ou sous condition loc. f.
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
entrepôt sous douane loc. m.
sous-consommation n. f.
droits de douane loc. m.
dépôt en douane loc. m.
acte sous seing privé loc. m.
vente sous marque loc. f.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
sous palan à bord loc. adv.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
agent en douane loc. m.
prix franco dédouané loc. m.
dédouanement n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
sous-traitance n. f.
sous-commande n. f.
sous-traitance de spécialité loc. f.
sous-traiter v. tr.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
sous garantie loc. adj.
bureau de douane loc. m.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
code des douanes loc. m.
déclarant en douane loc. m.
sous-développement n. m.
enquête par souscription loc. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
sous-locataire n. m. / n. f.
sous-louer v. tr.
sous-traitant n. m.
retour sous douane loc. m.
entrepôt de douane loc. m.
dédouaner v. tr.
expert en douane loc. m.
obligation cautionnée en douane loc. f.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
BOD : Bulletin officiel des douanes sigle
sous-activité n. f.
dessous-de-table n. m. inv.
sous seing privé loc. adj.