Dictionnaire commercial
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clause
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clause
(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de compétence
clause de juridiction
clause de non-rétablissement
clause pénale
clause de non-concurrence
clause compromissoire
clause commerciale
clause résolutoire
clause du client le plus favorisé
clause de sauvegarde
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