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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution méthodes d'enquête CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics AFSB : Association Française des Sociétés de Bourse désabonner (se) FDES : Fonds de Développement Economique et Social TEI : tableau des échanges interindustriels espace unique des paiements en euros échantillonnage par la méthode des itinéraires coût et fret (port de destination convenu)
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